Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MAISON CONVERTIBLE
LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA

Numéro de dépôt :
4481997
Date de dépôt :
11/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2028
LA MAISON CONVERTIBLE de LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA

Présentation de la marque LA MAISON CONVERTIBLE

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2018 par LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON CONVERTIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA domicilié(e) 37 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Camille BAUER domicilié(e) 47 RUE DE CHAILLOT - 75116 - PARIS - France.

La marque LA MAISON CONVERTIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON CONVERTIBLE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2028.

LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU CONVERTIBLE , BIMODAL MEUBLES TRANSFORMABLES , BIMODAL MEUBLES TRANSFORMABLES , LA MAISON DU CONVERTIBLE LA SELECTION , LA MAISONDUCONVERTIBLE LMDC WWW-CANAPE.FR , MAISON CONVERTIBLE CONCEPTEUR DE MEUBLES VIVANTS , LA MAISON DU CONVERTIBLE , LA MAISON DU CONVERTIBLE MC


LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA - 37 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 75011 - PARIS - France


Madame Camille BAUER - 47 RUE DE CHAILLOT - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.